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Journal n°8070 du 25 mai 2012
ASSOCIATIONS - ASSOCIATION MONEGASQUE DES DIPLOMES H.E.C.
En date du 17 février 2012, il a été procédé à une mise à jour des statuts portant sur les articles 1, 5, 6, 11, 12, 19 et 20 en conformité avec la loi régissant les associations. Le Conseil d’Administration. ... En date du 17 février 2012, il a été procédé à une mise à jour des statuts portant sur les articles 1, 5, 6, 11, 12, 19 et 20 en conformité avec la loi régissant les associations. Le Conseil d’Administration. ...
Journal n°8066 du 27 avril 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 juin 2009 de l’association dénommée «International Fifteen Meter Class ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 juin 2009 de l’association dénommée «International Fifteen Meter Class ...
Journal n°8062 du 30 mars 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 19 décembre 2011 de l’association dénommée «Spécial Olympics Monaco». Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 8, 18, 19, 20 et 22 des statuts ... déclaration de modification des statuts datée du 19 décembre 2011 de l’association dénommée «Spécial Olympics Monaco». Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 8, 18, 19, 20 et 22 des statuts ...
Journal n°8061 du 23 mars 2012
Récépissé de déclaration d’une association
’Accordéon Classique». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, avenue Crovetto Frères, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : • «de promouvoir en Principauté des festivals ... ’Accordéon Classique». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, avenue Crovetto Frères, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : • «de promouvoir en Principauté des festivals ...
Journal n°8060 du 16 mars 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 25 janvier 2012 de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Karaté». Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19, 20, 21, 22 et 23 des ... déclaration de modification des statuts datée du 25 janvier 2012 de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Karaté». Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19, 20, 21, 22 et 23 des ...
Journal n°8051 du 13 janvier 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
, 17, 18 et 19 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... , 17, 18 et 19 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°8050 du 6 janvier 2012
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts datée du 28 octobre 2011 de l’association dénommée «Association Maxe Euwe». Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 18, 19 et 20 des statuts lesquels sont ... déclaration de modification des statuts datée du 28 octobre 2011 de l’association dénommée «Association Maxe Euwe». Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 18, 19 et 20 des statuts lesquels sont ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.570 du 19 décembre 2011 portant nomination de la Présidente de l’Association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août 1976 autorisant l’association dénommée «Société Protectrice des Anim...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.572 du 19 décembre 2011 portant nomination de la Présidente de l’Association dénommée «Société Canine de Monaco»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel du 24 septembre 1949 autorisant l’association dénommée «Société Canine de Monaco» et app...
Journal n°8045 du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
° 11 - n° 14 - n° 15 - n° 16 - n° 17 - n° 18 - n° 19 - n° 20 - n° 22 des statuts de ladite Fondation de la façon suivante, étant précisé que lesdites modifications ont été approuvées par l ... ° 11 - n° 14 - n° 15 - n° 16 - n° 17 - n° 18 - n° 19 - n° 20 - n° 22 des statuts de ladite Fondation de la façon suivante, étant précisé que lesdites modifications ont été approuvées par l ...
Journal n°8042 du 11 novembre 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 22 septembre 2010 de l’association dénommée «Fédération Monégasque Motonautique». Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts ... déclaration de modification des statuts datée du 22 septembre 2010 de l’association dénommée «Fédération Monégasque Motonautique». Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts ...
Journal n°8036 du 30 septembre 2011
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts datée du 18 mars 2011 de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Modélisme». Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts ... déclaration de modification des statuts datée du 18 mars 2011 de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Modélisme». Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts ...
Journal n°8020 du 10 juin 2011
Récépissé de déclaration d’une association
». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, boulevard Rainier III par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : «- Récolter des fonds pour assister la lutte contre le cancer du ... ». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, boulevard Rainier III par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : «- Récolter des fonds pour assister la lutte contre le cancer du ...
Journal n°8020 du 10 juin 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 10 décembre 2010 de l’association dénommée «Monaco Gymnastique Rythmique». Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts, lesquels ... déclaration de modification des statuts datée du 10 décembre 2010 de l’association dénommée «Monaco Gymnastique Rythmique». Ces modifications portent sur les articles 1er, 18, 19 et 20 des statuts, lesquels ...
Journal n°8016 du 13 mai 2011
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 12 avril 2011 de l’association dénommée «Fédération Monégasque du Sport Aviron». Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 18, 19 et 20 des statuts ... déclaration de modification des statuts datée du 12 avril 2011 de l’association dénommée «Fédération Monégasque du Sport Aviron». Ces modifications portent sur les articles 1er, 7, 18, 19 et 20 des statuts ...

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Version 2018.11.07.14